Le présent site est édité et géré par la société : CAILIN DIFFUSION SARL au capital de 5 000 €, immatriculée au RCS de TOULON sous le numéro 508 108 529 ZA de Signes 246 allée d'Athènes 83870 Signes Tel: 09.82.45.32.61 contact@chabrand.net

Responsable de la publication :

Julien LIN

Conception, réalisation et hébergement du site :

Answeb SAS - http://www.answeb.net

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web www.chabrand.net est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la Société Cailin Diffusion qui détient les droits d’usage de tous les éléments du site, en particulier les textes, logos, photos, images, pictogramme et sons.

Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des éléments du site, fait sans le consentement écrit de la société Cailin Diffusion est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers ce site, est interdite, sauf accord écrit préalable de la société Cailin Diffusion.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de la société. L'existence d'un lien hypertexte entre de Chabrand.net et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par la société Cailin Diffusion.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

Chabrand.net se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.

Données personnelles

La société Cailin Diffusion s'engage à préserver la confidentialité des données personnelles fournies par les visiteurs du site www.chabrand.net, conformément à la Politique de Données Personnelles consultable sur le site.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » et au Règlement du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, chaque visiteur bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de suppression de ses données personnelles, ainsi que d’un droit d’opposition et de limitation dans traitement de celles-ci. Pour ce faire, l’internaute doit envoyer sa demande, accompagnée d’une copie de sa pièce d’identité :

-        par courrier postal à Société Cailin Diffusion, Service Clients Internet ZA de Signes – 46 allée d’Athènes 83870 Signes       

ou

-        par mail à l’adresse contact@chabrand.net, Le site peut émettre des cookies en collectant automatiquement des informations standards, conformément à la Politique Cookies accessible sur le site.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de règlement amiable, les Tribunaux français sont seuls compétents.